Mentions Légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://jean-noel-fleury.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Jean-Noël Fleury – 12 RUE DESPOURRINS LOGEMENT N 2, 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
EI Monsieur Jean-Noël Fleury
Créateur : TIBOU DE COM – https://tiboudecom.com
Responsable publication : Monsieur Jean-Noël Fleury –therapiemanuelle.fleury@gmail.com
Le responsable publication est une personne morale.Webmaster : Mathilde Pilatte – contact@tiboudecom.com
Hébergeur : o2switch, SAS au capital de 8 000 000 €
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 – Représentant légal : M. Alexandre YEPES
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
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Le site est mis à jour régulièrement par Monsieur Jean-Noël Fleury. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
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Jean-Noël Fleury s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.
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LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – 2016/679)
LEXIQUE
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